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Le vote d'Hadopi 2 repoussé à septembre

Après la rocambolesque affaire des députés PS cachés derrière les rideaux lors de Hadopi 1, voici l'école buissonnière des députés UMP pour l'examen d'Hadopi 2. Bilan : rendez-vous en septembre pour le vote mais la discussion débute cette semaine.


Dans la foulée, un vote solennel a été requis sur ce projet de loi. Sachant par ailleurs que plus 894 amendements ont été déposés par les socialistes, il est devenu clair que le projet de loi Hadopi 2 ne pourrait être adopté avant la fin de la semaine, c'est-à-dire avant les vacances. "On peut espérer que l'examen des amendements se termine cette semaine, mais cela n'est pas sûr", a précisé M. Accoyer.

Bernard Acoyer, président de l'Assemblée, a donc annoncé en fin de matinée que le vote n'aurait lieu qu'à la rentrée. La conférence des présidents a décidé d'inscrire le vote solennel au cours de la session extraordinaire de septembre, qui pourrait débuter le 15.



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Mercredi 22 juillet 2009
Crédit Photo : PELAEZ Julio / MAXPPP

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